Les Lettres des Bromondis 
Les Lettres des Bromondis

Lettre n° 1
 

 

Chers amis,

 

 Premièrement, je voulais remercier les webmasters qui m’ont permis de diffuser cette lettre sur ce site internet.

 

Puis je souhaiterais me présenter pour ceux qui ne me connaissent pas ; je suis un étudiant ordinaire comme les autres. ( un point c’est tout )

 

Le but de cette lettre a pour partager ma connaissance du droit communautaire avec ceux qui s’y interessent. En tant qu’un étudiant ordinaire, vous devriez  ne pas comptez  sur les renseignement que je vous donne, méfiez-vous de moi et vérifiez si je dis des conneries. De toute façon, je suis prêt à répondre à vos questions éventuelles ou converser avec vous dans le cas nécessaire.

 

La raison tout bête pour laquelle je conçois cette en français, c’est que je ne sais pas taper thai et ça va me prendre trop de temps de la réaliser en thai.

 

Aujourd’hui, j’aimerais parler de certaine source du droit communautaire : plus précisément celle du droit dérivé. En effet, j’ai eu l’occasion d’en parler avec un etudiant thailandais qui a la formation en droit public, ce qui fait que nos points de vue sont peu similaires.

 

Les sources du droit communautaire, en général, sont

  1. Le droit primaire donc les traités constitutifs
  2. Le droit dérivé que l’on va etudier plus loin
  3. Les sources jurisprudentielles

 

En ce qui concerne le droit dérivé qui est l’ensemble des actes émis par les institutions communautaires en vertu de l’article 249 du traité CE

 

«  Pour l’accomplissement de leur mission et dans les conditions prévues au présent traité, le Parlement européen conjointement avec le Conseil, le Conseil et la Commission arrêtent des règlements et des directives, prennent des décisions et formulent des recommandations ou des avis. »

 

Le texte est très claire, il existe 5 normes dérivées différentes :

1.     Règlement

2.     Directive

3.     Decision

4.     Recommandation

5.     Avis

 

 

Parlons un peu des définitions * ;

-         Règlement est un acte à portée générale et impersonnelle qui l’apparente ainsi un peu à la loi.

-         Directive lie tout Etat membre destinaire quant au résultat à atteindre tout en laissant qux instances nationales la compétence quant à la forme et aux moyens.

-         Décision est un acte obligatoire qui vise un destinaire particulier.

-         Recommandation est destinée à inviter les destinaires à adopter une certaine position ou un certain comportement.

-         Avis est destiné à exprimer l’opinion communautaire sur un sujet donné.

 

( õ R. Ghevontian, aide-mémoire droit communautaire, SIREY, 2001 )

 

Pour éviter une longue lettre ennuyeuse, vaut miex que je m’arrête maintenant. La prochaine lettre on étudiera un peu plus profondement le droit dérivé et, éventuellement, les fameuses carractères du droit communautaire.

 

Avant de terminer la lettre, l’auteur a des messages personnels à vous transférer

- Certain magasin dans la ville d’Aix auquel vous allez faire attention.

Il s’agit d’un magasin appellé Mr. Bri...lage. Certains produits sont trois fois plus chers qu’ailleur. Vérifiez bien des prix dans d’autres magasins avant d’acheter quoi que ce soit. Moi-même, j’ai acheté une ampoule éco à 17 ou & 19 euros or la même objet à Monop est à 5 euros. Ce qui est le pire dans cette histoire, c’est que ma très chère ampoule ne fonctionne qu’avec un petit bruit peu supportable. Voilà !

 

Merci à vous tous et toutes.

 

En espérence que ma lettre vous touche, je vous prie de bien vouloir, mes amis, accepter mes sentiments amicals.

 

                                                           

                                                                             AIXOTIQUE  

                                                               Du groupe DOK KEOW KRA DUM PEE